Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PREMINES Compagnie FranÇaise de Prospections et d'Exploitations Minières (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1609386
Date de dépôt :
12/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/1999
Marque figurative de PREMINES Compagnie FranÇaise de Prospections et d\'Exploitations Minières

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) PREMINES Compagnie FranÇaise de Prospections et d'Exploitations Minières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREMINES Compagnie FranÇaise de Prospections et d'Exploitations Minières domicilié(e) Corbehem (Pas-de-Calais) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609386.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PREMINES Compagnie FranÇaise de Prospections et d'Exploitations Minières a également déposé les autres marques suivantes : PRIMILEX , (Marque figurative) , VERDUN , PREMINES , EMIR


PREMINES Compagnie FranÇaise de Prospections et d'Exploitations Minières (Société Anonyme) - Corbehem (Pas-de-Calais) - France


CABINET BOETTCHER - France


Inscription le 9 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165032 - Publication au BOPI 1993-11-09

Produits chimiques destinés à l'industrie;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;adhésifs destinés à l'industrie;couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;produits abrasifs appliqués sur un support;huiles et graisses industrielles;outils, appareils et machines notamment pour le perÇage, le polissage, le brossage et la peinture.Brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.